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Marques déposées par la société D.S.A. 2000
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D . S . A .
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

D . S . A .
D.S.A. 2000

Numéro de dépôt :
93461154
Date de dépôt :
25/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/03/2003

Présentation de la marque D . S . A .

Déposée le 25 mars 1993 par la société D.S.A. 2000 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « D . S . A . » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-18 du 7 mai 1993.

Le déposant est la société D.S.A. 2000 domicilié(e) 9 rue des Frères Lumière, 92168 ANTONY CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 111 931 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, D.S.A. 2000 - France.

La marque D . S . A . a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93461154.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D . S . A . est expirée depuis le 25 mars 2003.

D.S.A. 2000 a également déposé les autres marques suivantes : CHRISTIAN LAROCHE


D.S.A. 2000 - 9 rue des Frères Lumière, 92168 ANTONY CEDEX - France - SIREN 330111931


D.S.A. 2000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-27

Publication - Publication le 7 mai 1993 au BOPI 1993-18

chaises, tables, mobilier meublant et mobilier d'appoint.Literie: matelas, sommiers, linge de literie.Glaces (miroirs), cadres, chevalets ustensiles pour la cuisine ou le ménage (ni en métaux précieux ni en plaqués) tels que porte-serviette, porte ustensiles

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).